Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARATY
SABLE, SARL

Numéro de dépôt :
3784315
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PARATY de SABLE

Présentation de la marque PARATY

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARATY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABLE domicilié(e) 11 ZA LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 677 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN KWIATKWOSKI domicilié(e) 11 ZA LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

SABLE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIED COMMUNICATIONS , H2P


SABLE, SARL - 11 ZA LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 449677210


ALAIN KWIATKWOSKI - 11 ZA LE COLOMBIER - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552151 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.